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Marques déposées par la société SNCF Mobilités
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TRAIN+ HOTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAIN+ HOTEL
SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1399840
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026
TRAIN+ HOTEL de SNCF Mobilités

Présentation de la marque TRAIN+ HOTEL

Déposée le 14 novembre 1986 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAIN+ HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TRAIN+ HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAIN+ HOTEL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , IDFORFAIT , ter'ritOire


SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324943 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208678 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 24 novembre 1999 - Concession de licence n°290857 - Publication au BOPI 1999-11-24

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208678 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288380 - Publication au BOPI 1999-10-27

Renouvellement sans limitation n°2078466 - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 20 décembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°691215 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 20 décembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°691216 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632891 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Voyages en chemin de fer, réservation de places dans les trains, réservation dans les hôtels.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.